Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANEF FREE-SON
M. Pierre COUVEY

Numéro de dépôt :
3927733
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
LANEF FREE-SON de Pierre COUVEY

Présentation de la marque LANEF FREE-SON

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur Pierre COUVEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LANEF FREE-SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Pierre COUVEY domicilié(e) 16 Avenue Carnot, BP 22 - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre COUVEY domicilié(e) 16 Avenue Carnot, BP 22 - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France.

La marque LANEF FREE-SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANEF FREE-SON est expirée depuis le 18 juin 2022.

Pierre COUVEY a également déposé les autres marques suivantes : POINT CHEF , PROXICHEF SERVICE DEPUIS 1931 , INDUCTOCHEF , LES COOKINES , TWIN STAR , EUROCHEF , VARIOCHEF


M. Pierre COUVEY - 16 Avenue Carnot, BP 22 - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France


M. Pierre COUVEY - 16 Avenue Carnot, BP 22 - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques.